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Titre: Gastronomie, alimentation et droit : mélanges en l'honneur de Pierre ... Collection: Publications de l'Institut suisse de droit comparé No de collection: 46 ... soft law sont eux aussi parfaitement conscients de la mutation contemporaine du .... Le canton de Vaud, conquis en 1536 par Berne, a connu des bouleversements ...
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Ils échappent ainsi à la maladie, tout en étant porteurs de cette mutation sans le savoir. ... Depuis l'année 2011, tous les nouveau-nés en Suisse ont droit à un ...
sociale et préventive; Institut de criminologie et de droit ..... canton de Vaud ; Zurich et St-Gall n'ont pas de processus législatif en cours à ce sujet. ...... En biologie, une mutation est une transformation brusque et permanente de certains ...
Une société en mutation. Gruyère ... (2007) - In: Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons vol. ... Les plus anciens documents relatifs à la circulation de l'or en pays de Vaud (1316-1330)
L'abus de droit en droit comparé, (rapport rédigé conjointement avec le prof. J. Voyame et .... in Le droit des télécommunications en mutation, Fribourg 2001, p.493ss ... La transparence administrative dans le canton de Vaud : la pratique de la.
Les aspects politiques et culturels: clivages en mutation ... intérim de l'Office des affaires extérieures du Canton de Vaud et délégué aux affaires intercantonales ... Pierre-Louis Manfrini Professeur extraordinaire « Droit et législation », IDHEAP.
Que les partis, de gauche comme de droite, n'arrivent pas à reconnaître ... 40% Fribourg et Neuchâtel, 39% pour Vaud, 38% pour le Valais et le Jura, etc. ... La société est en pleine mutation, mais le système politique évolue ...
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Centre suisse de compétence pour les droits humains (CSDH) ...... Recueil Systématique de la législation vaudoise ...... Mutation (Art. 48 al.
Union suisse des professionnels de l'immobilier Vaud (USPI Vaud) ... Eintritt in / als Mitglied (Kollektivunterschrift zu zweien): Mutation GUINNARD ... collective à deux; Guinnard, Daniel, de Gletterens, à Bagnes, administrateur, sans droit de ...
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n'est pas conforme au droit fédéral et elle soupçonne le canton de vouloir surdimensionner les zones d'activités. ...... Cette mutation entraîne avec elle ..... Des contacts ont eu lieu avec le canton de Vaud en cours d'élaboration et le canton de ...
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Section Vaudoise. 11 ... profonde mutation les attend avec l'avènement du numérique .... déchéance du droit au remboursement de l'impôt an-.
l'être humain Vaud. (CER-VD) ...... or TP53 Mutation or in CLL Subjects Who. Are Refractory to ...... Adhérer à une Association pour le Droit de.
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sibles. Les mutations (changement de cava- ... avec un partenaire et de se réserver les droits du nouveau ...... 2002 Seilz Manon, Le Vaud.
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le canton de Vaud (entretien avec Béatrice Métraux). 12 Deux villes vaudoises face à la ..... terrains en droit de superficie – par exemple à des maîtres d'ouvrage d'utilité ...... les territoires en friche et en mutation, et les grands.
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Lausanne (diocèse). Le diocèse de L., Genève et Fribourg (diocesis Lausannensis, Genevensis et Friburgensis) appelé depuis les origines jusqu'à 1821 ...
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